Anne-Marie Dubos

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Marie Figliolia Anne-Marie Dubos-Figliolia
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de"
president
JORFTEXT000030981466(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de"
president
JORFTEXT000026274876(source JORF)
renouvellement
09 Août 201209/08/2012
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
magistrate honoraire, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bobigny
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000022360658(source JORF)
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000020910864(source JORF)
désignation
29 Juillet 200929/07/2009
De: Dubos (Anne-Marie), épouse Figliolia
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 janvier 2009
vice-présidente au tribunal de grande instance de Meaux, chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
Tribunal de grande instance de Meaux
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
JORFTEXT000019675280(source JORF)
admission
23 Octobre 200823/10/2008
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
juge au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Meaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Tribunal d'instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
tribunal_instance="Meaux"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: DUBOS (Anne-Marie), épouse FIGLIOLIA
juge (Bobigny), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Dubos (Anne-Marie), épouse Figliolia
juge (Bobigny), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: DUBOS (Anne-Marie), épouse FIGLIOLIA
juge (Bobigny), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliola
juge au tribunal de grande instance de Meaux, chargée du service du tribunal d'instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bobigny
Remplace:
Mme Laudignon
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance de Bobigny
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
juge au tribunal de grande instance de Troyes chargé du service du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:Mme Faivre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
attaché d'administration centrale
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juge
Remplace:
Mme Buccellato
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.